PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le lundi 23 novembre 2009

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Shawn Murphy, le président.

Membres du Comité présents : David Christopherson, Bonnie Crombie, Meili Faille, Daryl Kramp, Derek Lee, l'hon. Shawn Murphy, Pascal-Pierre Paillé, Andrew Saxton, Bev Shipley, John Weston et Terence Young.

Membres substituts présents : Alice Wong remplace Andrew Saxton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andrew Kitching, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe. Ministère des Finances : Paul Rochon, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique économique et fiscale. Secrétariat du Conseil du Trésor : James Ralston, contrôleur général du Canada; Bill Matthews, contrôleur général adjoint, Secteur de la gestion financière et de l'analyse; Suzie Gignac, directrice principale, Politique comptable et rapports du gouvernement, Secteur de la gestion financière et de l'analyse.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 7 octobre 2009, le Comité entreprend l'étude des Comptes publics du Canada 2009 renvoyés au Comité le mercredi 4 novembre 2009.

Sheila Fraser et James Ralston font des déclarations et, avec Paul Rochon, Bill Matthews et Nancy Cheng, répondent aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 53, la séance reprend.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2009/11/24 10 h 23