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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le lundi 1 novembre 2010
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (vidéoconférence), dans la pièce C-120 du 1 Wellington, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, James Bezan, Bernard Bigras, Steven Blaney, Blaine Calkins, Linda Duncan, Gerard Kennedy, Joyce Murray, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Louis Plamondon remplace Christian Ouellet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Ecojustice Canada : William Amos, directeur, Clinique de droit de l'environnement de l'Université d'Ottawa et d'Ecojustice. Les Ami(e)s de la Terre Canada : Beatrice Olivastri, directrice. Mines Alerte Canada : Jamie Kneen, coordonnateur des communications. Association canadienne du droit de l'environnement : Theresa McClenaghan, directrice exécutive et conseillère juridique. Association canadienne de droit maritime : John G. O'Connor, président, Comité de la pollution et de l'environnement marin.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité reprend l'examen de la motion de Scott Armstrong, — Que le Comité poursuive tous les lundis l’examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril (LEP) jusqu’à ce qu’il ait fourni les directives aux analystes concernant la rédaction du rapport provisoire sur la LEP; et que le Comité continue d’entendre le mercredi des témoins au sujet du projet de loi C-469, Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux.

Le débat se poursuit.

 

La motion est mise aux voix et rejetée avec dissidence.

 

À 15 h 34, la séance est suspendue.

À 15 h 35, la séance reprend.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 16 juin 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-469, Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux.
 

William Amos, Beatrice Olivastri, Jamie Kneen, Theresa McClenaghan, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), et John O'Connor, par vidéoconférence de Québec (Québec), font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que, étant donné que les témoins ne sont pas disponibles pour comparaître au sujet du projet de loi C-469 le mercredi 3 novembre 2010, le Comité se réunisse pour discuter de l’examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril — Enjeux et options à aborder dans le rapport du Comité.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2010/12/03 17 h 20