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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le jeudi 13 mai 2010
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Bonnie Crombie remplace Francis Scarpaleggia, Sukh Dhaliwal remplace Justin Trudeau, Nicolas Dufour remplace Christian Ouellet, l'hon. Keith Martin remplace Justin Trudeau, Pascal-Pierre Paillé remplace Christian Ouellet et Merv Tweed remplace Scott Armstrong.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser; Scott Vaughan. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Patrick Borbey, Traités et gouvernement autochtone. Ministère de l'Environnement : Sue Milburn-Hopwood, Activités de protection de l'environnement.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu’un corrigendum aux Témoignages de la séance no 11 du 22 avril 2010 soit publié pour remplacer la déclaration faite par Dean Holman du Conseil autochtone national sur les espèces en péril (CANEP) qui indiquait que « le budget du CANEP est de 650 000$ » et remplacer ce montant par « est d'approximativement 350 000$ ».

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 mai 2010, le Comité entreprend son étude du Rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada - chapitre 4.
 

Sheila Fraser, Patrick Borbey et Sue Milburn-Hopwood font des déclarations et, avec Scott Vaughan, répondent aux questions.

 

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2011/03/30 14 h 18