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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 53
 
Le jeudi 10 mars 2011
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, James Bezan, Bernard Bigras, Blaine Calkins, Linda Duncan, Joyce Murray, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Ray Boughen remplace Scott Armstrong et Francis Valeriote remplace Gerard Kennedy.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, à l'article 129 de la Loi sur les espèces en péril et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi — Enjeux et options à aborder dans le rapport du Comité.
 

Le Comité poursuit son étude des enjeux et options à aborder dans le rapport du Comité.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité approuve le budget opérationnel de 21 000 $ pour son étude de l’examen, prévu par la loi, de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE).

 

Il est convenu, — Que les membres soumettent, à la greffière du Comité, leur liste de témoins suggérés pour l’examen, prévu par la loi, de la LCEE d’ici le lundi 21 mars 2011.

 

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2011/03/10 15 h 50