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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 52
 
Le mardi 8 mars 2011
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 48 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, James Bezan, Bernard Bigras, Blaine Calkins, Linda Duncan, Gerard Kennedy, Joyce Murray, Christian Ouellet, Robert Sopuck, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Francis Valeriote remplace Francis Scarpaleggia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste; Tim Williams, analyste. Chambre des communes : Mariane Beaudin, greffière à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. M. Peter Kent, C.P., député, ministre de l'Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Paul Boothe, sous-ministre; Michael Keenan, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique stratégique; Basia Ruta, sous-ministre adjointe et chef de la direction financière, Finances et services corporatifs. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Elaine Feldman, présidente. Agence Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 25c et 30c sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le mardi 8 février 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 25c sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 9 h 49, la séance est suspendue.

À 9 h 55, la séance reprend.

 

Le crédit 25c sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30c sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 30c sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 25c et 30c sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2011/03/28 9 h 29