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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le jeudi 8 décembre 2011
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Rob Anders, Sean Casey, Joe Daniel, Réjean Genest, Greg Kerr, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Irene Mathyssen, Annick Papillon et Peter Stoffer.

 

Membres substituts présents : L'hon. Laurie Hawn remplace Brian Storseth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste. Chambre des communes : Marc-Olivier Girard, greffier à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 2 400,60 $ pour le voyage du Comité à Montréal en janvier et février 2012 soit adopté et que la présidence le présente au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que le budget modifié proposé de 15 206,60 $ pour le voyage du Comité à Toronto en janvier 2012 soit adopté et que la présidence le présente au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que la déclaration du lgén Louis Cuppens, président national sortant, Fonds du Souvenir, soit considérée comme ayant été lue et soit publiée dans les Témoignages de la réunion du jeudi 17 novembre 2011.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude des célébrations commémoratives du XXIe siècle.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Commémoration au 21e siècle.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité visite les Centres intégrés de soutien du personnel de Halifax (Nouvelle-Écosse) et de Conception Bay (Terre-Neuve) en février ou mars 2012 en remplacement de deux (2) réunions ordinaires, dans le cadre de son étude sur les services de santé et de mieux-être de première ligne fournis aux anciens combattants, pourvu qu’une visite à Gagetown (Nouveau-Brunswick) puisse être ajoutée le jour de la visite à Halifax advenant que l’horaire et le budget le permettent.

 

Il est convenu, — Que le greffier, en consultation avec la présidence, prépare un projet de budget pour le voyage proposé du Comité à Terre-Neuve, en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick afin que le Comité puisse l’examiner le mardi 7 février 2012.

 

À 9 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2012/01/12 10 h 39