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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 63
 
Le mardi 19 mars 2013
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 50, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Sean Casey, Sylvain Chicoine, Bryan Hayes, Wladyslaw Lizon, Irene Mathyssen, Erin O'Toole, Peter Stoffer et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Annick Papillon remplace Manon Perreault et Terence Young remplace Ben Lobb.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Louise Richard; Marie Richard; Eric Daxon, directeur de recherche, Battelle Memorial Institute.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 8 900 $, pour l'étude sur l'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 36 684,08 $, y compris les frais d’accueil liés aux repas de travail pour le voyage du Comité à destination de Washington D.C. les 15 et 16 avril 2013, soit adopté.

 

À 9 h 6, la séance est suspendue.

À 9 h 12, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 février 2013, le Comité reprend son étude sur l'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens.
 

Louise Richard fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 8, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

 

Eric Daxon fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2013/06/18 14 h 13