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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 61
 
Le mardi 5 mars 2013
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 47, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Sean Casey, Sylvain Chicoine, Bryan Hayes, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Irene Mathyssen, Erin O'Toole, Peter Stoffer et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Annick Papillon remplace Manon Perreault.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Steven Blaney, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Mary Chaput, sous-ministre; Charlotte Stewart, sous-ministre adjointe par intérim, Ressources humaines et services ministériels.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyé au Comité le lundi 25 février 2013;
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.
 

Le président met en délibération les crédits 5c et 1 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Mary Chaput, répond aux questions.

 

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

 

Mary Chaput and Charlotte Stewart répondent aux questions.

 

À 10 h 42, la séance est suspendue.

À 10 h 43, la séance reprend.

 

Le crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5c inscrit sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le crédit 1 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le crédit 5 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le crédit 10 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5 et 10 inscrits sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2013/03/05 14 h 43