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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mardi 22 novembre 2011
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 8 h 49 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Rob Anders, Sean Casey, Joe Daniel, Réjean Genest, Greg Kerr, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Irene Mathyssen, Annick Papillon, Peter Stoffer et Brian Storseth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste. Chambre des communes : Marc-Olivier Girard, greffier à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. Steven Blaney, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Suzanne Tining, sous-ministre; Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS, renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Suzanne Tining, répond aux questions.

 

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 

Suzanne Tining et Keith Hillier répondent aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le crédit 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 5b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Eve Adams propose, — Que le Comité procède à l'examen de questions relatives aux travaux du Comité à huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 10 h 24, la séance est suspendue.

À 10 h 24, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse de 8 h 45 à 9 h 45 le jeudi 24 novembre 2011 afin de permettre aux membres d'assister à la cérémonie qui aura lieu dans la salle du Sénat pour marquer l’achèvement réussi de la mission de soutien des Forces canadiennes au peuple de la Libye.

 

À 10 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2011/11/23 9 h 29