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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 52
 
Le mardi 9 juin 2015
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 29, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Tarik Brahmi, Brad Butt, l'hon. Gerry Byrne, Greg Kerr, Guy Lauzon, Pat Martin, Mathieu Ravignat, Chris Warkentin et Wai Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste; Lindsay McGlashan, analyste.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 mai 2014, le Comité reprend son étude des programmes et des activités de l'Office des normes générales du Canada.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Un examen de l’office des normes générales du Canada ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

À 11 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2015/06/09 15 h 28