Passer au contenu

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mardi 25 février 2014
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 45, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Mark Adler, Jay Aspin, l'hon. Gerry Byrne, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Jim Hillyer, Pat Martin, l'hon. Gordon O'Connor et Bernard Trottier.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste; Lindsay McGlashan, analyste.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Grace Chennette, directrice exécutive, Directorat de la gestion financière; Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses; Darryl Sprecher, directeur, Secteur de la gestion des dépenses; Christine Walker, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Direction des services ministériels.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014 : crédits 1c et 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le jeudi 13 février 2014.
 
Conformément à l'article 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014, renvoyés au Comité le jeudi 13 février 2014.
 

Bill Matthews fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 27 février 2014 soit annulée.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 4 mars 2014 soit consacrée à une séance d'information sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes; et que les fonctionnaires pertinents du Secrétariat du Conseil du Trésor soient invités à comparaître à cette occasion.

 

Il est convenu, — Que relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes, le Comité se réunisse de 8 h 45 à 9 h 45 le jeudi 6 mars 2014 afin de discuter de l'envergure de l'étude; et que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse de 9 h 45 à 10 h 45 le même jour afin de faire la sélection des témoins.

 

Il est convenu, — Que le greffier distribue électroniquement aux membres du Comité les témoignages du Comité permanent des comptes publics pour sa réunion du lundi 24 février 2014.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 25 mars 2014 soit consacrée au Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015; que les fonctionnaires du Secrétariat du Conseil du Trésor soient invités à comparaître à cette occasion; et que le Rapport sur les plans et priorités du Secrétariat soit aussi pris en considération lors de cette réunion.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du jeudi 27 mars 2014 soit consacrée au Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015; que la ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et/ou ses fonctionnaires soient invités à comparaître à cette occasion; et que le Rapport sur les plans et priorités du ministère soit aussi pris en considération lors de cette réunion.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 1er avril 2014 soit consacrée au Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015; que les fonctionnaires du Bureau du Conseil privé soient invités à comparaître lors de la première heure de réunion et ceux de Services partagés Canada pour la deuxième heure de réunion; et que le Rapport sur les plans et priorités de ces deux organisations soit aussi pris en considération lors de cette réunion.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse à partir de 15 h 30 le lundi 28 avril 2014 afin d'entendre le Président du Conseil du Trésor relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes; et que la réunion régulière du Comité du mardi 29 avril 2014 soit annulée en conséquence.

 

Il est convenu, — Que les analystes soient instruits de préparer une liste de panels thématiques d'au plus quatre (4) organisations chaque relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes; et que cette liste soit considérée lors de la réunion du jeudi 6 mars 2014.

 

Il est convenu, — Que le greffier soit instruit de vérifier quelles seraient les disponibilités pour comparaître du Président du Conseil du Trésor relativement à l'examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice 2014-2015, et ce, même si ces disponibilités sont en dehors des heures régulières de réunion du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité procède à la mise aux voix des crédits du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice financier 2013-2104 à la conclusion de sa réunion du mardi 4 mars 2014.

 

À 10 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2014/03/18 11 h 12