OGGO Réunion de comité

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 45, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Bill Matthews fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 27 février 2014 soit annulée.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 4 mars 2014 soit consacrée à une séance d'information sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes; et que les fonctionnaires pertinents du Secrétariat du Conseil du Trésor soient invités à comparaître à cette occasion.

Il est convenu, — Que relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes, le Comité se réunisse de 8 h 45 à 9 h 45 le jeudi 6 mars 2014 afin de discuter de l'envergure de l'étude; et que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse de 9 h 45 à 10 h 45 le même jour afin de faire la sélection des témoins.

Il est convenu, — Que le greffier distribue électroniquement aux membres du Comité les témoignages du Comité permanent des comptes publics pour sa réunion du lundi 24 février 2014.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 25 mars 2014 soit consacrée au Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015; que les fonctionnaires du Secrétariat du Conseil du Trésor soient invités à comparaître à cette occasion; et que le Rapport sur les plans et priorités du Secrétariat soit aussi pris en considération lors de cette réunion.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du jeudi 27 mars 2014 soit consacrée au Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015; que la ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et/ou ses fonctionnaires soient invités à comparaître à cette occasion; et que le Rapport sur les plans et priorités du ministère soit aussi pris en considération lors de cette réunion.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 1^er avril 2014 soit consacrée au Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015; que les fonctionnaires du Bureau du Conseil privé soient invités à comparaître lors de la première heure de réunion et ceux de Services partagés Canada pour la deuxième heure de réunion; et que le Rapport sur les plans et priorités de ces deux organisations soit aussi pris en considération lors de cette réunion.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse à partir de 15 h 30 le lundi 28 avril 2014 afin d'entendre le Président du Conseil du Trésor relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes; et que la réunion régulière du Comité du mardi 29 avril 2014 soit annulée en conséquence.

Il est convenu, — Que les analystes soient instruits de préparer une liste de panels thématiques d'au plus quatre (4) organisations chaque relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes; et que cette liste soit considérée lors de la réunion du jeudi 6 mars 2014.

Il est convenu, — Que le greffier soit instruit de vérifier quelles seraient les disponibilités pour comparaître du Président du Conseil du Trésor relativement à l'examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice 2014-2015, et ce, même si ces disponibilités sont en dehors des heures régulières de réunion du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité procède à la mise aux voix des crédits du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice financier 2013-2104 à la conclusion de sa réunion du mardi 4 mars 2014.

À 10 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.