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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le jeudi 27 mars 2014

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 44, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Mark Adler, Jay Aspin, l'hon. Gerry Byrne, Pierre-Luc Dusseault, Pat Martin, l'hon. Gordon O'Connor et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Raymond Côté remplace Anne-Marie Day et David Sweet remplace Jim Hillyer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Comparaît : L'hon. Diane Finley, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Michelle d'Auray, sous-ministre, sous-receveur général du Canada; Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances; Pablo Sobrino, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des approvisionnements. Services partagés Canada : Liseanne Forand, présidente; Benoît Long, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la transformation, stratégie de service et conception; Micheline Saurette, directrice générale et chef adjointe des finances, Finances.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.

Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2014-2015 de TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 17, la séance est suspendue.

À 10 h 20, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes, le greffier vérifie la disponibilité des organisations suivantes pour comparaître le mardi 8 avril 2014 et qu'il sélectionne une de ces organisations pour chacun de leur secteur d'activités : Conseil canadien des pêcheurs professionnels, Fédération canadienne de l’agriculture, Conseil canadien de l’horticulture, Association minière du Canada, Alliance canadienne du commerce agro-alimentaire, Institut forestier du Canada, Association des produits forestiers du Canada et Pembina Institute.

Il est convenu, — Que, relativement à l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes, les témoins suivants soient invités à comparaître pour les réunions après celle du jeudi 1^er mai 2014 :

1. Panel — Ontario : Province de l’Ontario : Donald G. Lenihan, président, Équipe pour la participation au gouvernement ouvert; Ron McKerlie, sous-ministre, Gouvernement ouvert, ministère des Services gouvernementaux; Marc Foulon, sous-ministre adjoint, Gouvernement ouvert, ministère des Services gouvernementaux; John Marshall, sous-ministre adjoint, ministère de la Recherche et de l’Innovation; Ville d’Ottawa : Robert Giggey, responsable des données ouvertes; Ville de Toronto : Ulli Watkiss, greffier municipal.

2. Panel Colombie-Britannique Alberta : Province de la Colombie-Britannique : David Hume, directeur exécutif, Engagement des citoyens; Bette-Jo Hughes, dirigeante principale de l’information, ministère de la Technologie, de l’Innovation et des Services aux citoyens; Ville de Vancouver : Linda Low, coordonnatrice des données ouvertes; Province de l’Alberta : Mark Diner, conseiller en chef, Gouvernement ouvert et transparence; représentants de la ville d’Edmonton.

3. Panel Québec : Province du Québec : Benoit Boivin, secrétaire associé auprès du dirigeant principal de l’information, secrétariat du Conseil du trésor; Ville de Montréal : Jean-Pierre Fortin, directeur, Planification et architecture; Ville de Québec : Denis Deslauriers, directeur, Technologie de l’information.

À 10 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2014/04/11 14 h 55