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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mardi 26 novembre 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Jay Aspin, Denis Blanchette, l'hon. Gerry Byrne, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Ed Komarnicki, Pat Martin, l'hon. Gordon O'Connor et Dave Van Kesteren.

Membres substituts présents : L'hon. Laurie Hawn remplace l'hon. Ron Cannan et Ryan Leef remplace Bernard Trottier.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Marcia Santiago, directrice exécutive par intérim, Secteur de la gestion des dépenses; Steve Tremblay, directeur de portefeuille, Secteur de la gestion des dépenses; Christine Walker, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Direction des services ministériels; Patty Zeman, directrice, Direction des services ministériels.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 15b, 20b, 25b et 30b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1b et 10b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité entreprend son étude des rapports ministériels sur le rendement de 2012-2013.

Bill Matthews et Christine Walker font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2015/07/07 11 h 27