OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mardi 3 décembre 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Jay Aspin, Denis Blanchette, l'hon. Gerry Byrne, l'hon. Ron Cannan, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Ed Komarnicki, Pat Martin, l'hon. Gordon O'Connor, Bernard Trottier et Dave Van Kesteren.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Bureau du Conseil privé : Karen Cahill, directrice exécutive, Division des finances et de la planification ministérielle; Michelle Doucet, sous-ministre adjointe, Services ministériels. Services partagés Canada : Liseanne Forand, présidente; Benoît Long, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la transformation, stratégie de service et conception; Gina Rallis, sous-ministre adjointe principale et chef des services financiers, Services ministériels.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité reprend son étude des rapports ministériels sur le rendement de 2012-2013.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 15b, 20b, 25b et 30b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1b et 10b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

Michelle Doucet fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Liseanne Forand fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 19, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend.

Le président met en délibération le crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

Le crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

Le crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

Le crédit 10b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

Le crédit 1b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

Le crédit 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

Le crédit 15b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

Le crédit 20b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le crédit 1b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le crédit 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le crédit 20b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 25b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le crédit 25b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 30b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le crédit 30b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, des crédits 1b et 10b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, des crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, et des crédits 1b, 15b, 20b, 25b et 30b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2015/07/07 11 h 33