AGRI Réunion de comité

     Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

    Je dois vous informer que la greffière du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Elle ne peut recevoir aucune autre motion, ne peut entendre des rappels au Règlement ni participer au débat.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis prête à recevoir des motions pour la présidence.

     Je propose M. Finnigan pour une deuxième fois.

    Il est proposé par M. Drouin que M. Finnigan soit élu président du Comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare la motion adoptée et M. Finnigan dûment élu président du Comité.

    Des députés: Bravo!

    J'invite M. Finnigan à occuper le fauteuil.

    Je vous remercie tous de votre confiance.

    Je suis vraiment honoré d'être élu président encore une fois. Je vois des visages familiers et d'autres qui sont nouveaux. Je suis très enthousiaste. Il y a des gens formidables autour de la table.

    Plusieurs personnes autour de la table connaissent très bien le milieu agricole et les procédures. Je suis très content d'être avec vous tous aujourd'hui.

    Sur ces mots, j'invite la greffière à procéder à l'élection des vice-présidents.

    Conformément au paragraphe 106(2), le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions à ce sujet.

    Madame Rood.

    Je voudrais proposer John Barlow, s'il vous plaît.

    Y a-t-il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Barlow dûment élu vice-président du Comité.

    Des députés: Bravo!

    La greffière: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, l'autre président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

    Je suis prête à recevoir les motions pour l'élection d'un second vice-président.

    Je propose la candidature de M. Yves Perron.

    Y a-t-il d'autres motions?

    J'aimerais proposer M. MacGregor.

    Puisqu'il y a plus d'un candidat, conformément au paragraphe 106(3) du Règlement, l'élection du second vice-président doit se faire par scrutin secret.

    Avant de procéder, je vais expliquer très brièvement le processus. Ma collègue, qui est greffière à la procédure de la Chambre des communes, donnera un bulletin de vote à chaque membre du Comité. Vous devez inscrire clairement, en caractères d'imprimerie, le prénom et le nom de famille du candidat sur le bulletin de vote et le déposer dans l'urne. Nous compterons les bulletins et annoncerons le nom du candidat retenu ensuite.

    Si aucun candidat ne recueille la majorité des voix, un autre scrutin sera tenu de la même manière.

    Permettez-moi de répéter les noms des candidats. M. Yves Perron et M. Alistair MacGregor ont été proposés au poste de vice-président.

     Devons-nous dire quelque chose, ou cela se fait-il directement?

    Habituellement on ne dit rien, mais si...

    D'accord. Ce n'était qu'une question.

     Je déclare la motion adoptée et M. Yves Perron dûment élu vice-président du Comité.

    Des députés: Bravo!

    C'était le principal point à l'ordre du jour, mais nous sommes tous ici et je crois qu'il y a d'autres questions internes à examiner. Si le Comité le veut, nous pouvons le faire.

    Avez-vous quelque chose à dire, monsieur Drouin?

    Monsieur le président, j'ai des motions de régie interne que nous aimerions présenter. Je crois que tous les partis s'entendent et que personne n'en fera d'histoires.

    J'aimerais donc simplement les proposer. D'ailleurs, pour faciliter les choses, je vais remettre à la greffière des copies de ces motions en français et en anglais, afin qu'elles soient distribuées.

     Devrions-nous passer en revue les motions de régie interne et déterminer si nous voulons le temps qu'il faut avant de présenter la motion et tout cela...? Il y a plusieurs choses. Je pense que si nous avions cela et les politiques auxquelles nous pouvons nous référer... Si le Comité le souhaite, nous allons examiner cela.

    Est-ce que cela vous irait, monsieur Drouin?

    Eh bien, nous pouvons les examiner une par une, ou si quelqu'un a des objections, il peut les soulever maintenant. Autrement, nous pouvons procéder à un vote en bloc.

     D'accord.

     Je suis certain que notre ami du Bloc sera d'accord pour que nous votions en bloc!

    Habituellement, je le suis, oui!

     C'est mon erreur. Je croyais qu'il s'agissait d'une autre motion. Nous parlons de la même chose.

    D'accord. Comme vous pouvez le voir dans le document, je crois que les motions sont essentiellement les mêmes que nous avions la dernière fois. Je peux vous donner tous les détails des précédentes si vous le souhaitez, mais celles-ci sont très similaires, et je pense qu'elles correspondent au fonctionnement de bon nombre de comités. Avez-vous des questions ou des observations?

    Monsieur MacGregor.

    J'ai un léger amendement à proposer à la motion qui porte sur le quorum, s'il est possible de proposer des amendements maintenant, monsieur le président.

     Oui. Allez-y.

    Il porte sur le fait que notre comité compte maintenant trois partis d'opposition. Dans la motion intitulée « Quorum réduit », on indique ceci: « un membre de l'opposition et un membre du gouvernement ». Étant donné qu'il y a trois partis d'opposition, de qui s'agirait-il?

    J'aimerais apporter une légère modification au libellé. Je vais en faire la lecture. La nouvelle motion se lirait comme suit:

     Y a-t-il des interventions ou des observations sur la motion proposée?

    Monsieur Drouin.

    Cela nous va.

    Y a-t-il d'autres questions ou observations? Non?

    Nous devons nous prononcer sur l'amendement d'abord. Si tout le monde est d'accord, nous n'aurons pas à revenir à la motion initiale.

    Le Comité accepte-t-il l'amendement?

    (L'amendement est adopté.)

    (La motion modifiée est adoptée.)

     D'accord. C'est ce qui s'appliquera.

    Monsieur Perron, avez-vous une question à poser?

    Oui, c'est une question technique.

    Dans la copie que j'avais, la partie sur les députés indépendants était ombragée. Je ne savais pas si cela faisait partie des motions de routine. Maintenant, c'est là. Cela veut dire que, si des députés indépendants siégeaient, cette partie s'appliquerait.

    Monsieur Drouin, vous proposez que nous l'adoptions en bloc. Est-ce bien cela?

    Oui.

     Y a-t-il d'autres observations ou questions au sujet des motions de régie interne qui ont été présentées?

    Cela va pour tout le monde? D'accord. Sur ce, sommes-nous prêts à adopter les motions de régie interne telles que présentées et modifiées?

    (Les motions sont adoptées. [Voir le Procès-verbal])

     C'est bien.

    Les motions de régie interne incluent la suivante:

    J'invite les analystes à prendre leur place. Nous en avons trois.

     Il y en a un que nous connaissons très bien. Je leur souhaite la bienvenue.

     Les analystes font un travail remarquable. Ils sont ici pour tout prendre en note, et lorsque nous faisons une étude, ils proposent une ébauche. Ce sont des gens formidables, et j'admire vraiment le travail qu'ils accomplissent pour nous. Nous sommes ravis de leur présence.

    J'aimerais aussi présenter la greffière.

    Voulez-vous vous présenter?

    Je m'appelle Aimée Belmore. Je suis la greffière du Comité.

    Vous avez une assistante, n'est-ce pas?

     Je m'appelle Erica Pereira. Je suis la greffière du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international. Je suis ici seulement pour vous aider aujourd'hui.

     Je dirai simplement qu'ils sont à votre service si vous avez des questions. Ils sont impartiaux. Ils sont ici pour aider le Comité à mener à bien ses travaux.

    Alors, n'hésitez jamais à contacter les analystes ou la greffière.

    Il n'y a plus rien à l'ordre du jour en ce qui concerne la régie interne, mais nous pouvons poursuivre les discussions sur toute question que vous désirez aborder. Nous disposons habituellement de deux heures. Je suis ouvert à toute discussion.

    Allez-y.

    J'ai un commentaire, monsieur le président, et c'est pour une question de temps. Je demande l'avis de mes collègues d'en face.

     Le comité du commerce international a adopté des motions récemment, et je présume que vous recevrez une lettre assez rapidement, concernant les articles 44, 46, 53 et 59 de l'ACEUM. Il nous demande de lui répondre au plus tard à 16 heures, mardi.

    Le Comité souhaite-t-il faire comparaître des témoins dans un court délai jeudi ou souhaite-t-il ne pas répondre et laisser le comité du commerce international faire le gros du travail concernant l'ACEUM? J'aimerais savoir ce qu'en pensent les membres du Comité.

     J'imagine que c'est notre seule chance si nous voulons avoir notre mot à dire...

    M. Francis Drouin: Eh bien...

    Le président: ..., mais quoi qu'il en soit, je vais laisser les membres du Comité s'exprimer là-dessus.

    Oui. Évidemment, pour notre part, nous aimerions y jeter un coup d'œil. La plupart d'entre nous l'ont déjà lu, mais certains intervenants ont exprimé le souhait que nous fassions preuve de diligence raisonnable, et je crois que c'est l'un des rôles de notre comité. Lorsque ce genre de choses se passe et qu'il y a des répercussions sur l'agriculture et l'agroalimentaire, il nous incombe d'en faire l'examen.

    Je suis d'accord avec M. Drouin. Nous n'avons pas beaucoup de temps, mais au moins nous aurions une réunion pour tenir des discussions. Je sais que nous pourrions tous convoquer deux ou trois témoins qui sont dans les environs. Je proposerais qu'il s'agisse de personnes qui n'ont pas déjà comparu devant le comité du commerce, de sorte que nous ne répétions pas inutilement les travaux accomplis. Je présume que nous pourrions obtenir facilement la liste des témoins du comité du commerce, mais je propose que nous tenions une réunion de deux heures, jeudi, pour discuter du nouvel accord, du nouvel ALENA, et de ses répercussions sur l'agriculture, et que nous y fassions comparaître peut-être six témoins. Nous pouvons avoir cette discussion.

     Oui. Ne serait-ce que pour convoquer les témoins, le temps presse, c'est certain. Voulons-nous également convoquer des représentants du gouvernement? C'est au Comité de décider quels témoins il veut entendre.

    Il va sans dire qu'il serait utile de convoquer des représentants d'Agriculture Canada, ou Tom Rosser, ou une personne qui est bien au courant des répercussions.

     Je peux certainement le demander.

     Monsieur Blois.

    Merci, monsieur le président. J'abonde certainement dans le sens des membres du Comité qui se sont exprimés sur le sujet, et je dirais également que nous devons veiller à ce que lorsque nous tiendrons cette discussion jeudi, nous entendions le point de vue de différents secteurs qui peuvent être touchés, de façon positive ou négative, de sorte que nous jetions un coup d'œil aux différents secteurs de l'agriculture.

     Le temps presse. J'imagine que je pourrais demander à tous les membres du Comité d'envoyer l'information aujourd'hui, si possible, sur toute personne qui fournirait des renseignements pertinents à notre comité et dans le cadre de notre étude.

    Monsieur Perron.

     Nous avons très peu de temps pour nous pencher sur cette question. Pourrions-nous demander au Comité permanent du commerce international de nous donner plus de temps? Est-ce possible?

    Monsieur Drouin, vous avez la parole.

    Le problème, c'est que la motion a déjà été adoptée par ce comité. Nous n'avons pas encore reçu sa lettre. Cela nous aurait été communiqué. D'ici à ce que nous la recevions et que nous renvoyions cela... D'autres comités qui sont dans le même bateau que nous, dont le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie et le Comité permanent des ressources naturelles, pour en nommer quelques-uns. C'est l'échéancier qu'on nous a donné.

     Monsieur MacGregor.

    Ma question s'adresse peut-être à notre greffière. Compte tenu des contraintes de temps que nous avons et de l'organisation que nécessite la comparution de témoins, avez-vous besoin que nous vous envoyions l'information d'ici la fin de la journée, soit 16 ou 17 heures?

    Plus nous obtiendrons l'information rapidement, mieux ce sera pour nous, mais la question de savoir dans quelle mesure les témoins sont prêts à venir comparaître jeudi influencera certainement les choses.

     D'accord.

    Monsieur Barlow.

    Merci, monsieur le président.

    Concernant la préoccupation de M. Perron, je me demande si le Comité accepterait de prolonger la réunion de jeudi, d'une heure ou de deux heures, peut-être. Pour nous, c'est important. Nous ne pouvons pas modifier l'accord, mais je pense que c'est une occasion pour nous de souligner les points positifs et négatifs de l'ACEUM. Pour quelque chose d'une telle ampleur, je suis tout à fait disposé à siéger deux ou trois heures de plus, encore une fois selon la volonté du Comité, si tout le monde est prêt à le faire, y compris notre greffière.

    Les membres du Comité veulent-ils prolonger les heures de réunion pour avoir plus de temps? Est-ce qu'une heure de plus vous conviendrait?

    Est-ce suffisant? Est-ce que tout le monde peut rester une heure de plus? Sommes-nous disposés à prolonger la réunion d'une heure?

    Nous pourrions rester une heure de plus. Nous aurons peut-être besoin de cette heure supplémentaire de toute façon si nous devons envoyer une lettre au comité.

    Nous pourrions en avoir besoin pour rédiger une lettre.

    Cela dépend de notre capacité, dans un délai aussi court, à même combler ce temps. Je sais que nous aurons besoin d'un certain temps pour déterminer ce que nous voulons envoyer au comité du commerce international.

    Si nous nous entendons là-dessus, vous pouvez trouver un remplaçant si vous ne pouvez pas siéger plus longtemps. C'est l'autre option que nous examinons également.

    Monsieur Barlow.

    Merci.

    Concernant ce qu'a dit M. Drouin, peut-être même qu'après cela, le sous-comité des vice-présidents et du président pourrait se réunir et rédiger la lettre plutôt que tous les autres restent. Je vois des gens hocher la tête. Nous avons tous été élus pour accomplir un travail. J'aimerais bien rentrer à la maison aussi, mais c'est très important. Je pense qu'il nous incombe de veiller à ce que nous fassions preuve de toute la diligence requise à cet égard.

    Est-ce que nous nous entendons pour prolonger la réunion? Y a-t-il des observations?

    Je suis d'accord.

    Nous allons prolonger la réunion d'une heure. Comme je l'ai dit, si vous ne pouvez pas siéger, vous pouvez trouver un remplaçant. Il n'est pas nécessaire d'avoir un délégué. Tout le monde peut trouver un remplaçant.

    Bien des gens souhaiteront le faire.

    J'en suis certain.

    Excellent. C'est ce que nous allons faire.

    Nous pouvons procéder de différentes manières. Nous pourrions faire venir des représentants du ministère pour qu'ils nous informent sur le cadre de l'ACEUM et entendre d'autres témoins pendant deux heures. Est-ce que ce serait...? Certains d'entre nous sont plus au courant du dossier que d'autres. Les fonctionnaires auraient alors une occasion d'expliquer ce dont il est question dans l'accord. Après, nous pourrions leur poser des questions. Je ne fais que lancer cette idée. Il nous faudrait informer le ministère.

     Monsieur le président, je crois que c'est une bonne idée de tenir tout le monde au courant de ce qui se passe. Faire venir les fonctionnaires d'abord est une bonne entrée en matière et fera en sorte que nous serons bien informés et que nous aurons de bonnes questions à poser, et nous aurons peut-être des réponses, pour nos intervenants également.

    Tout le monde est d'accord?

    Bien. Nous allons demander aux représentants du ministère de venir pendant une heure et d'autres témoins comparaîtront par la suite.

    Encore une fois, envoyez les noms de tous les témoins que vous voulez entendre. Combien de témoins devrions-nous avoir, à votre avis? En deux heures, nous en avons habituellement au plus trois ou quatre, n'est-ce pas?

    Nous pourrions en avoir entre six et huit tout au plus.

    Nous en aurons entre six et huit au maximum. Envoyez vos listes des témoins que vous voulez proposer, et ensuite nous...

    Je suppose que pour la plupart, il y aura des chevauchements de toute façon.

    En effet.

    De plus, classez-les par ordre d'importance. Si vous en proposez trois, donnez vos numéros un, deux et trois, de sorte qu'il soit plus facile pour la greffière de...

    Nous avons déjà dit que nous ne demanderons pas aux témoins qui ont comparu devant le comité du commerce international de comparaître devant notre comité, de sorte que nous convenons que la greffière, si, par erreur, nous...

    Savons-nous qui figure sur sa liste des témoins qui pourraient encore venir?

    Non, mais peut-être que la greffière pourrait communiquer avec la greffière de l'autre comité si cela pose problème.

    S'ils comparaissent devant nous en premier, alors l'autre comité pourrait faire de même et ne pas les faire comparaître.

    Oui.

    Bien. Il semble donc que le programme de notre séance de jeudi soit établi. Comme je l'ai indiqué, je sais que des avis de motion ont été déposés. Plus tôt nous les recevrons, mieux ce sera. Nous devrons ensuite les étudier. Nous disposons d'environ 27 semaines, selon la date à laquelle nous terminerons nos travaux en juin. Cela semble considérable, mais ce n'est pas si long. J'ai vu une motion réclamant six séances. Nous prenons déjà six séances, en plus de devoir préparer le rapport et tout le reste. Voilà qui prend du temps également.

    Ici encore, toujours dans le même ordre d'idées, classez vos motions selon l'importance que vous leur accordez. Nous pourrons ensuite déterminer laquelle est urgente; c'est de celle-là dont nous nous occuperons en premier. Parfois, nous pouvons en examiner également une deuxième, parce que nous ne pouvons venir à bout de la première.

    Je vais vous laisser la parole si vous voulez discuter davantage des motions et des priorités.

    Monsieur le président, il me semble évident que la première question qui nous vienne à l'esprit, c'est celle des répercussions de la taxe sur le carbone sur l'agriculture. J'ai discuté du sujet avec un grand nombre de mes collègues ici présents. Ce sera là notre première priorité. Nous avons également d'autres avis de motion. Je proposerai ma motion voulant qu'après notre examen de l'ACEUM, nous nous penchions d'abord sur les répercussions bénéfiques et néfastes de la taxe sur le carbone. Comme je l'ai indiqué dans cette motion, je pense que nous avons là une occasion de mettre en lumière la conservation, le stockage du carbone et d'autres initiatives semblables dont nous ne parlons pas assez. Je proposerais que la première étude que nous effectuions après notre examen de l'ACEUM porte sur cette question.

    Pourriez-vous tous m'envoyer vos motions ainsi qu'une brève description de ce que vous voulez étudier? Nous pourrions en discuter. Au bout du compte, c'est le Comité qui décide. Il est probable que certaines motions seront fort semblables ou identiques. Veuillez les présenter en ordre de priorité et les faire parvenir à la greffière. Si vous en avez 10, ce n'est pas un problème. Envoyez-les. On ne sait jamais. La dernière motion pourrait être examinée. Présentez-les en ordre de priorité, et le Comité pourra ensuite trancher. Il y aura des échanges et des négociations afin de déterminer celle dont nous nous occuperons en premier.

     Cela convient-il à tous?

    Monsieur Blois, vous avez la parole.

    Monsieur le président, cela semble fort raisonnable. J'ai eu l'occasion de voir certains avis de motion déposés par mes collègues conservateurs. Certains concernent des sujets que je considérerais comme importants également. Comme vous l'avez proposé, tout le monde pourrait déposer ses motions, et nous pourrions décider de la meilleure marche à suivre pour le reste de la session.

    Nous ne le ferons probablement pas au cours de la prochaine séance, car le programme est plein, mais je peux demander à la greffière de préparer un document. Nous pourrons nous réunir ensuite, probablement mardi prochain, pour prendre une décision et entamer nos travaux.

    À cet égard, si nous chargeons le Sous-comité de préparer la lettre après jeudi, aurions-nous le temps de la présenter au Comité pour qu'il la voie avant qu'elle ne soit envoyée au comité du commerce international mardi?

    Monsieur Barlow, vous vous souviendrez de ce que nous faisions par le passé. Nous avons souvent envoyé la lettre aux membres du Comité quand les délais étaient serrés.

    Les membres nous faisaient alors part de leurs commentaires.

    Oui. Nous aurions l'occasion de nous occuper de cette affaire pendant 15 minutes mardi. Le délai est fixé à 16 heures.

    À 16 heures? D'accord. Je n'étais pas certain de l'heure. Ce serait au cours de la fin de semaine ou à un autre moment.

    Oui, c'est ce que je proposerais, pour laisser le temps nécessaire aux analystes. Nous pouvons leur donner des directives jeudi, puis ils pourront préparer la lettre. Nous pourrions peut-être lui donner notre sceau d'approbation lundi à 17 heures.

    Oui. D'accord.

    Pensez-vous que cela se fera par courrier électronique?

    Soit nous procédons par courrier électronique, soit nous prenons cinq minutes à la fin de la séance de jeudi.

    Non.

     Non? D'accord. Nous le ferons mardi.

    Voulons-nous former un sous-comité? Ce ne sont pas tous les comités qui en ont un. Si nous en formons un, nous pourrions décider de la manière dont...

    C'est correct. Y a-t-il autre chose?

    Je propose de lever la séance, monsieur le président.

    Et voilà. Vous proposez de lever la séance.

    J'appuie la motion.

    (La motion est adoptée.)

    Je vous remercie beaucoup. Nous avons tenu une excellente séance.