Passer au contenu
Début du contenu

SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 17
Le mercredi 19 juin 2024, 13 h 31 à 13 h 33
Huis clos
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Chambre des communes
• Marisa Monnin-Enwright, greffière principale adjointe
• Geneviève Dubois-Richard, greffière à la procédure
• Michael MacPherson, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Laura Barnett, analyste
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 45 850,00 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans dans le cadre de son étude des bateaux délaissés et abandonnés.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 11 500,00 $ soit alloué au Comité permanent de la santé dans le cadre de son étude des lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 38 000,00 $ soit alloué au Comité permanent de la santé dans le cadre de son étude du traitement et prévention du cancer.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 97 200,00 $ soit alloué au Comité permanent des affaires autochtones et du Nord dans le cadre de son étude du Projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations.

À 13 h 33, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Evelyn Lukyniuk