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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le mercredi 3 octobre 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Stella Ambler, Francine Raynault remplace François Pilon, Rathika Sitsabaiesan remplace François Choquette et Brad Trost remplace James Lunney.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Mike MacPherson, greffier législatif. Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

 

Témoins : Gordon Brown, député, Leeds—Grenville. Réserve de la biosphère de l'arche de Frontenac : Don Ross, directeur général. 1000 Islands Community Development Corporation : Tom Russell, directeur général. Parcs Canada : Kim St. Claire, directrice d'unité de gestion, Baie Georgienne et l'Est de l'Ontario.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 septembre 2012, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-370, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (Parc national des Îles-du-Saint-Laurent du Canada).
 

Le président met en délibération l'article 1.

 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 44, la séance reprend.

 

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

 

L'article 1 est adopté.

 

Le titre est adopté.

 

Le projet de loi est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

 

À 16 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/10/17 13 h 32