ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 32, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

Il est convenu, — Que le mercredi 3 octobre 2012, le Comité entende des témoins dans le cadre de l'étude du projet de loi C-370, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (Parc national des Îles-du-Saint-Laurent du Canada), et que le Comité procède également à l’étude article par article du projet de loi.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 111 du Règlement, le Comité invite Alan Latourelle, renouvelé au poste de directeur général de l'Agence Parcs Canada, à comparaître devant le Comité au plus tard le mercredi 17 octobre 2012.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 111 du Règlement, le Comité invite Bob Hamilton, nommé au poste de sous-ministre de l'Environnement, à comparaître devant le Comité au plus tard le mercredi 17 octobre 2012.

Il est convenu, — Que le lundi 15 octobre 2012, la première heure de la réunion soit consacrée à l’étude des deux (2) nominations par décret, spécifiquement la comparution d’Alan Latourelle, comme directeur général de l’Agence Parcs Canada, et Bob Hamilton, comme sous-ministre de l’Environnement.

Il est convenu, — Que le lundi 15 octobre 2012, la deuxième heure de la réunion soit consacrée à une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur les pratiques de conservation urbaine au Canada;

Que l’étude porte sur les questions suivantes :

1. Qu’est-ce que la conservation urbaine?

2. Quels pourraient être les objectifs de rallier les citadins du Canada autour de la conservation?

3. Quelles sont les meilleures pratiques au Canada en la matière?

4. Quelles sont les initiatives de conservation urbaine qui ont cours actuellement? Quelles en sont les meilleures pratiques et les défis?

5. Quels sont les avantages de la conservation urbaine pour l’économie, la santé, la biodiversité et la société?

6. Comment définit-on un espace protégé?

7. Quel rôle devrait jouer le gouvernement fédéral dans la conservation urbaine?

Que l’étude fasse le point sur la situation du parc de la Rouge et examine celle du ruisseau du parc-nature de Bear Creek;

Que la greffière publie sur le site Web du Comité un communiqué de presse contenant cette information;

Que le Comité invite à comparaître des témoins sur cette étude dès le mercredi 17 octobre 2012.

Il est convenu, — Que le Comité invite Karen Dodds, sous-ministre adjointe au ministère de l’Environnement, à comparaître pendant une heure à une date qui lui conviendra pour communiquer une mise-à-jour sur les plans du Ministère pour les initiatives de surveillance de l'ozone.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de l’Environnement à comparaître devant le Comité afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013, et ce, une fois celui-ci présenté à la Chambre des communes et renvoyé au Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite le Commissaire à l’environnement et au développement durable à comparaître concernant le rapport d’automne 2012 du commissaire à l’environnement et au développement durable, et ce, une fois celui-ci présenté à la Chambre des communes plus tard cet automne.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse avant l’ajournement à Noël, afin de discuter de travaux futurs pour 2013.

À 16 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.