ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

Owen Vanstone, Gail Wallin et Terry Quinney font des déclarations et, avec Rachel Gagnon, répondent aux questions.

Laurin Liu propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entende Karen Dodds, sous-ministre adjointe à Environnement Canada, au plus tard le jeudi le 8 décembre 2011, concernant les coupures imposées aux initiatives de surveillance de la couche d’ozone.

Il s'élève un débat.

Sur motion de Michelle Rempel, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « jeudi 8 décembre 2011, concernant les coupures imposées aux », des mots « mardi 13 décembre 2011, concernant les plans pour les ».

Sur motion de Kirsty Duncan, il est convenu, — Que, dans la version anglaise, la motion soit modifiée par suppression du mot « layer »;

Que, dans la version française, la motion soit modifiée par substitution, aux mots « la couche d'ozone », du mot « l'ozone ».

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entende Karen Dodds, sous-ministre adjointe à Environnement Canada, au plus tard le mardi le 13 décembre 2011, concernant les plans pour les initiatives de surveillance de l'ozone.

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.