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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 1 décembre 2011

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lise St-Denis, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Association canadienne des pépiniéristes et des paysagistes : Owen Vanstone, membre du conseil d'administration, directeur, Ventes et marketing, Vanstone Nurseries. Invasive Species Council of BC : Gail Wallin, directrice générale. Fédération des pêcheurs et chasseurs de l'Ontario : Terry Quinney, directeur provincial, Service des pêches et de la faune. Ontario Invasive Plant Council : Rachel Gagnon, coordonnatrice.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur les espèces terrestres envahissantes.

Owen Vanstone, Gail Wallin et Terry Quinney font des déclarations et, avec Rachel Gagnon, répondent aux questions.

Laurin Liu propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entende Karen Dodds, sous-ministre adjointe à Environnement Canada, au plus tard le jeudi le 8 décembre 2011, concernant les coupures imposées aux initiatives de surveillance de la couche d’ozone.

Il s'élève un débat.

Sur motion de Michelle Rempel, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « jeudi 8 décembre 2011, concernant les coupures imposées aux », des mots « mardi 13 décembre 2011, concernant les plans pour les ».

Sur motion de Kirsty Duncan, il est convenu, — Que, dans la version anglaise, la motion soit modifiée par suppression du mot « layer »;

Que, dans la version française, la motion soit modifiée par substitution, aux mots « la couche d'ozone », du mot « l'ozone ».

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entende Karen Dodds, sous-ministre adjointe à Environnement Canada, au plus tard le mardi le 13 décembre 2011, concernant les plans pour les initiatives de surveillance de l'ozone.

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Renaud

2011/12/06 11 h 26