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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le mardi 15 novembre 2011
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lise St-Denis, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Dan Albas remplace Lawrence Toet et Denis Blanchette remplace Megan Anissa Leslie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Arlene J. Kwasniak, professeure, Faculté de droit, Université de Calgary; Peter Usher, P.J. Usher Consulting Services. Association canadienne de la construction : Michael Atkinson, président; Jeff Barnes, membre, Conseil d'administration. Association canadienne de l'hydroélectricité : Jacob Irving, président; Ed Wojczynski, président, Conseil d'administration.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend son examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 47, la séance est suspendue.

À 12 h 53, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2011/11/15 14 h 50