ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

Il est convenu, — Que les analystes soient chargés de préparer un projet de rapport du Comité à la Chambre des communes (le « projet de rapport ») sur le Plan de conservation national (PCN) et que des parties portent particulièrement sur les points suivants, conformément à la portée initiale de l’étude en cours :

1) Quelle devrait être la finalité du PCN?

2) Quels devraient être ses objectifs?

3) Quelles devraient être les lignes directrices du PCN?

4) Quelles devraient être les priorités en matière de conservation?

5) Quelles devraient être les priorités du PCN en matière de mise en œuvre?

6) À quels processus de consultation le ministre devrait-il envisager de recourir pour l’élaborer?

Qu'après en avoir terminé la rédaction, les analystes présentent le projet de rapport au Comité pour étude;

Que les témoignages entendus lors des prochaines réunions et des prochains déplacements prévus du Comité soient inclus dans le rapport;

Que les mémoires présentés au Comité après 17 heures le mardi 29 mai 2012 soient exclus du projet de rapport des analystes;

Que la greffière remette le projet de rapport aux membres du Comité pour 16 h 30 le lundi 4 juin 2012.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.