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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le mardi 22 novembre 2011

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lise St-Denis, Lawrence Toet et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Bryan Hayes remplace Stephen Woodworth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Gouvernement de la Saskatchewan : Mark Wittrup, sous-ministre adjoint, Division de la protection de l'environnement et de la vérification, Ministère de l'Environnement; Tareq Al-Zabet, directeur, Évaluation environnementale, Ministère de l'Environnement. À titre personnel : Meinhard Doelle, professeur, Université Dalhousie. Canadian Association of Oilwell Drilling Contractors : Nancy Malone, vice-présidente, Opérations.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend son examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Mark Wittrup fait une déclaration et, avec Tareq Al-Zabet, répond aux questions.

À 11 h 58, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

Nancy Malone et Meinhard Doelle, par vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse), font des déclarations et répondent aux questions.

Megan Anissa Leslie propose, — Que le Comité invite le ministre de l’Environnement à comparaître devant le Comité au plus tard le mardi 29 novembre 2011, afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012; que son allocution d’ouverture ne dépasse pas dix (10) minutes; que la comparution du ministre soit télévisée.

Il s'élève un débat.

Stella Ambler propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Stella Ambler, Bryan Hayes, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet — 6; CONTRE : François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, Lise St-Denis — 5.

À 12 h 54, la séance est suspendue.

À 12 h 55, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le ministre de l’Environnement soit invité à comparaître devant le Comité à une date qui conviendra au ministre, pour discuter du budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012;

Que, si le ministre ne peut pas comparaître devant le Comité avant le vote sur le budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 à la Chambre des communes, il soit invité à témoigner lui-même sur ce sujet après le vote à une date qui lui conviendra ou à demander à des fonctionnaires de le faire à sa place;

Que l’allocution d’ouverture du ministre ne dépasse pas dix (10) minutes;

Que la comparution du ministre, ou des fonctionnaires qui le remplacent, soit télévisée si possible.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Renaud

2011/12/05 8 h 12