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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 67

Le mardi 26 mars 2013

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 44, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, François Choquette, Megan Anissa Leslie, James Lunney, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : L'hon. Geoff Regan remplace Kirsty Duncan et Mike Wallace remplace Brian Storseth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Jed Chong, adjoint de recherche.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Robert McLean, directeur exécutif, Politique sur le programme de protection de la faune. Parcs Canada : Rob Prosper, vice-président, Établissement des aires protégées et conservation.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 février 2013, le Comité entreprend son étude sur la conservation des habitats au Canada.

Robert McLean et Rob Prosper font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 11, la séance est suspendue.

À 10 h 14, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1^er octobre 2012, le Comité reprend son étude sur les pratiques de conservation urbaine au Canada.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 25, la séance est suspendue.

À 10 h 26, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté unanimement.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Pratiques de conservation urbaine au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas deux (2) pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le lundi 15 avril 2013.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 10 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Guillaume La Perrière

2013/05/02 9 h 38