ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.
Le ministre fait une déclaration et, avec Walter Natynczyk, répond aux questions.
À 12 h 5, la séance est suspendue.
À 12 h 8, la séance reprend.
Michel Doiron, Elizabeth Stuart, Bernard Butler et Charlotte Bastien répondent aux questions.
Le crédit 1 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants est adopté.
Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.
Le crédit 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants est adopté.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel).
Le crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel) est adopté.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et du crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel), moins les montants attribués dans le Budget provisoire des dépenses.
À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,