NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Serge Cormier, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
- Stéphane Lauzon, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020: crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement lle Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019: crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense.
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 32, la séance est suspendue.
À 16 h 36, la séance reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,