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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 113
Le mardi 4 juin 2024, 11 h 4 à 13 h 1
Huis clos
Présidence
Shelby Kramp-Neuman, présidente (Conservateur)

• L’hon. Bardish Chagger remplace Marc G. Serré (Libéral)
• Anju Dhillon remplace Marc G. Serré (Libéral)
• Salma Zahid remplace Lisa Hepfner (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Clare Annett, analyste
• Alexia Lagacé-Roy, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le comité entreprenne une étude sur le dépistage du cancer du sein chez les femmes de 40 ans, que cette étude soit répartie sur un maximum de quatre réunions, que le Comité envoie son rapport achevé au Groupe d’étude canadien sur les soins de santé préventifs, que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le gouvernement dépose une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la violence sexuelle contre les femmes et les filles comme arme de guerre, en mettant l'accent sur les expériences des survivantes qui ont immigré au Canada à partir de zones de conflit ou de guerre, ainsi que l’accès qu’elles ont en matière de soutien en santé mentale au Canada; que le Comité entende des témoins pour quatre séances; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre; et que, conformément à l'article 109 du Règlement, le gouvernement dépose une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le Comité prévoie aux plus deux réunions avec des experts pour répondre à l’appel aux commentaires sur le document Cancer du sein (mise à jour) – Recommandations provisoires (2024) du Groupe d’étude canadien sur les soins de santé préventifs.

Il est convenu, — Qu’en ce qui concerne les consultations du comité auprès d’experts au sujet du Cancer du sein (mise à jour) – Recommandations provisoires (2024) du Groupe d’étude canadien sur les soins de santé préventifs, les membres soient invités à proposer des noms de témoins à la greffière d’ici au vendredi 7 juin 2024 au plus tard.

IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes préparent une lettre soulignant les témoignages d’experts sur le dépistage du cancer du sein à l’intention du Groupe d’étude canadien sur les soins de santé préventifs, en réponse à son appel aux commentaires sur le document Cancer du sein (mise à jour) – Recommandations provisoires (2024).

À 11 h 55, la réunion est suspendue.

À 11 h 59, la réunion reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 27 novembre 2023, le Comité reprend son étude de l'Alerte robe rouge.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Madeleine Martin