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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 123
Le lundi 7 octobre 2024, 11 h 1 à 12 h 59
Webdiffusion
Présidence
Shelby Kramp-Neuman, présidente (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Alexia Lagacé-Roy, analyste
• Clare Annett, analyste
À titre personnel
• Witness-Témoin 1
• Witness-Témoin 2
• Kamal Dhillon, auteure et oratrice
Animaux Canada
• Kerri Thomson, gestionnaire , Justice et affaires législatives
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 27 novembre 2023, le Comité reprend son étude du comportement coercitif.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 19, la réunion est suspendue.

À 12 h 29, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — que le comité tienne une réunion supplémentaire consacrée à l’étude du comportement coercitif et que les listes de témoins soient soumises à la greffière au plus tard le mercredi 9 octobre 2024.

Il est convenu, — que la date limite pour la soumission par le grand public de mémoires écrits dans le cadre de l’étude du comportement coercitif soit repoussée jusqu’au lundi 21 octobre 2024.

À 12h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Tina Miller