Passer au contenu

FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 117
Le mardi 18 juin 2024, 11 h 2 à 12 h 39
Huis clos
Présidence
Shelby Kramp-Neuman, présidente (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Clare Annett, analyste
• Alexia Lagacé-Roy, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 juin 2024, le Comité reprend son étude de la réponse à l'appel aux commentaires au sujet du Cancer du sein (mise à jour) - Recommandations provisoires (2024) du Groupe d'étude canadien sur les soins de santé préventifs.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de lettre.

Il est convenu, — Que l’ébauche de la lettre en Réponse à l'appel aux commentaires au sujet du Cancer du sein (mise à jour) - Recommandations provisoires (2024) du Groupe d'étude canadien sur les soins de santé préventifs soit approuvée et envoyée.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 10 750,00$, pour l'étude de la réponse à l'appel aux commentaires au sujet du Cancer du sein (mise à jour) - Recommandations provisoires (2024) du Groupe d'étude canadien sur les soins de santé préventifs, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 27 novembre 2023, le Comité reprend son étude de l'Alerte robe rouge.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Mettre en oeuvre une alerte robe rouge au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisées à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le mercredi 19 juin 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière et les analystes du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution suite à la présentation du rapport à la Chambre.

À 12 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Jacques Maziade