Passer au contenu

SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 13
Le mercredi 22 novembre 2023, 12 h 31 à 12 h 53
Huis clos
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, vice-présidente (Libéral)

• John Aldag (Libéral)
• Sean Casey (Libéral)
• Ali Ehsassi (Libéral)
• Lloyd Longfield (Libéral)
• Peter Schiefke (Libéral)
Chambre des communes
• Andrew Lauzon, greffier principal adjoint
• Anne-Marie Lacroix, coordonnatrice de logistique
• Samuel Maheu, conseiller financier
• Jacques Maziade, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Laura Barnett, analyste
 
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
• Natalie Jeanneault, greffière du Comité
 
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
• Danielle Widmer, greffière du Comité
 
Comité permanent de la santé
• Christine Sing, greffière du Comité
 
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord
• Vanessa Davies, greffière du Comité
 
Comité permanent de la sécurité publique et nationale
• Simon Larouche, greffier du Comité
 
Comité permanent de la science et de la recherche
• Hilary Smyth, greffière du Comité
 
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités
• Carine Grand-Jean, greffière du Comité
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 106 450,00 $ soit alloué au Comité permanent de l’environnement et du développement durable dans le cadre de son étude d’eaux douces.

Il est convenu, — Qu’un budget supplémentaire d’étude de 8 000,00 $ soit alloué au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international dans le cadre de son étude sur la situation à la frontière entre la Russie et l’Ukraine et les répercussions sur la paix et la sécurité.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 57 000,00 $ soit alloué au Comité permanent de la santé dans le cadre de son étude sur la santé des femmes.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 62 000,00 $ soit alloué au Comité permanent des affaires autochtones et du Nord dans le cadre de son étude du Projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence.

Il est convenu, — Qu’un budget supplémentaire d’étude de 2 500,00 $ soit alloué au Comité permanent de la sécurité publique et nationale dans le cadre de son étude du Projet de loi C-20, Loi établissant la Commission d'examen et de traitement des plaintes du public et modifiant certaines lois et textes réglementaires.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 49 350,00 $ soit alloué au Comité permanent de la science et de la recherche dans le cadre de son étude sur l’intégration du savoir traditionnel et des connaissances scientifiques autochtones à l’élaboration des politiques gouvernementales.

Il est convenu, — Qu’un budget d’étude de 28 500,00 $ soit alloué au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités dans le cadre de son étude du Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 178 252,60 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans, pour se rendre à Whitehorse (Yukon); Carmacks (Yukon); et Dawson City (Yukon), à l’hiver 2024, relativement à son étude de la viabilité de la population des stocks de saumon du Pacifique.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 63 487,83 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées pour se rendre à Toronto (Ontario) et Montréal (Québec), à l’hiver 2024, relativement à son étude sur l’incidence des technologies de l’intelligence artificielle sur la main-d’œuvre au Canada.

À 12 h 53, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Mariane Beaudin