INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 54
Le mercredi 17 mai 2000
Le Comité permanent de l'industrie se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Susan Whelan, présidente.
Membres du Comité présents : Antoine Dubé, Marlene Jennings, Walt Lastewka, Gurbax Malhi, Dan McTeague, Ian Murray, Charlie Penson, Nelson Riis et Susan Whelan.
Membres substituts présents : Aileen Carroll pour Marlene Jennings ; Murray Calder pour Jerry Pickard et Hec Clouthier pour Gerry Byrne.
Autre député présent : Wendy Lill.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw et Geoffrey Kieley, attachés de recherche.
Témoin : Tom Kent.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, examen de la Loi sur la concurrence.
Tom Kent fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 52, la séance est suspendue.
À 16 h 53, la séance reprend.
Le Comité poursuit son étude du Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001.
Dan McTeague propose, - Que le budget des dépenses principal sous la rubrique INDUSTRIE, pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001 soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Dan McTeague propose, - Que le président fasse rapport à la Chambre des communes dans les meilleurs délais du Budget des dépenses principal sous la rubrique INDUSTRIE, pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001.
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
À 16 h 54, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas