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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 1

Le jeudi 21 novembre 2002

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 10 h 05, dans la salle 701 de l'édifice de la Promenade, pour élire un président et deux vice-présidents, conformément à l’article 106 du Règlement.

Membres du Comité présents :  Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Jeannot Castonguay, Yvon Godin, Jason Kenney, Scott Reid, Benoît Sauvageau, Raymond Simard et Yolande Thibeault.

Membres substituts présents :  Sarkis Assadourian pour Gérard Binet, Reg Alcock pour Sarmite Bulte et L’hon. Hedy Fry pour Massimo Pacetti.

Conformément à l'article 106 du Règlement :  Élection à la présidence et à la vice-présidence.

Le greffier du Comité préside à l’élection du président.

Jeannot Castonguay propose, - Que Mauril Bélanger soit élu président du Comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le greffier du Comité préside à l’élection des vice-présidents.

Scott Reid propose, - Que Yvon Godin soit élu vice-président (opposition) de ce Comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Raymond Simard propose, - Que Yolande Thibault soit élue vice-présidente (parti ministériel) de ce Comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Mauril Bélanger assume la présidence.

Le Comité discute de ses travaux futurs.

À 10 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Marc-Olivier Girard