LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 26
Le mercredi 4 juin 2003
Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 49 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, président.
Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, Mauril Bélanger, Eugène Bellemare et Christiane Gagnon.
Membre substitut présent : Paul Szabo pour Raymond Simard.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du parlement : Marion Ménard, analyste.
Témoins : De TFO-TV Ontario : Claudette Paquin, directrice en chef. De Téléfilm Canada : Richard Stursberg, directeur général; Michel Pradier, directeur général, Québec. De la Société Radio-Canada: Daniel Gourd, vice-président principal, Télévision française; Sylvain Lafrance, vice-président, Radio française et des nouveaux médias; Danielle Desjardins, Télévision Régionale et Affaires institutionnelles, Télévision française.
Conformément à l'article 108(3)(d) du Règlement, le Comité reprend l’étude sur le Fonds canadien de télévision et la production chez les communautés de langue officielle en situation minoritaire.
Claudette Paquin fait une déclaration et répond aux questions.
Daniel Gourd et Sylvain Lafrance font une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
Richard Stursberg fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
À 16 h 30, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
À 17 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard