LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 25
Le mardi 3 juin 2003
Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Jeannot Castonguay, Yvon Godin, Jason Kenney, Benoît Sauvageau, Raymond Simard et Yolande Thibeault.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du parlement : Marion Ménard, analyste.
Témoins : De l’Alliance des producteurs francophones du Canada : Cécile Chevrier, présidente; Pierre-Raphaël Pelletier, président, Fédération culturelle canadienne française; Robin Cantin, directeur des communications, Fédération des communautés Francophones et Acadienne du Canada; Louis Paquin, Productions Rivard, Winnipeg; Robert Charbonneau, Productions R. Charbonneau, Ottawa; Mark Chatel, Balestra productions. Du Fonds canadien de télévision : Sandra MacDonald, présidente et Chef de la direction; Louise Baillargeon, vice-présidente principale. Du ministère du Patrimoine canadien : Michael Wernick, sous-ministre délégué; Susan Peterson, sous-ministre adjoint, Affaires culturelles; René Bouchard, directeur général, Politique de la radiodiffusion et innovation; Robert Soucy, directeur, Bureau de certification audio-visuel.
Conformément à l'article 108(3)(d) du Règlement, le Comité entreprend une étude sur le Fonds canadien de télévision et la production chez les communautés de langue officielle en situation minoritaire.
Cecile Chevrier, Pierre-Raphaël Pelletier, Robin Cantin, Louis Paquin, Robert Charbonneau et Mark Chatel font une déclaration et répondent aux questions.
Sandra MacDonald fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 43, la séance reprend.
À 12 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard