LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 27
Le mardi 10 juin 2003
Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 9 h 5, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Eugène Bellemare, Jeannot Castonguay, Scott Reid, Benoît Sauvageau, Raymond Simard et Yolande Thibeault.
Membre substitut présent : Cheryl Gallant pour Jason Kenney.
Aussi présent : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste.
Comparaît : L'honorable John McCallum, ministre de la Défense nationale.
Témoins : Du ministère de la Défense nationale : Shirley Siegel, sous-ministre adjointe, Ressources humaines - Civiles; Mgén Jan Arp, chef d'état - sous-ministre adjointe, Ressources humaines - militaires.
Conformément à l'article 108(3)d) du Règlement, le Comité tient une session d'information relativement au dernier rapport annuel sur les langues officielles du ministère de la Défense nationale.
Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 10 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard