SSLR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le lundi 21 mars 2005

Le Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile se réunit aujourd’hui à 17 h 43 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Maloney, président.

Membres du Sous-comité présents : Paule Brunelle, Hedy Fry, Art Hanger et John Maloney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett, analyste ; Lyne Casavant, analyste.

Témoins : Université du Nouveau-Brunswick : Leslie Ann Jeffrey, professeure, Département de l'histoire et de la politique. Université St. Thomas : Gayle MacDonald, professeure, Département de sociologie.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le14 décembre 2004, le Sous-comité reprend son étude des lois sur le racolage.

Leslie Ann Jeffrey et Gayle MacDonald font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 30, la séance est suspendue.

À 19 h 32, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 143 678 $, pour le voyage du Sous-comité à Liverpool, Londres, Utrecht, Amsterdam et Stockholm du 22 au 30 mai 2005 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 56 526 $, pour le voyage du Sous-comité à Reno, Nevada, du 27 au 30 avril 2005 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 19 h 49, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Marc-Olivier Girard

2005/03/23 11 h 15