SSLR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mardi 14 décembre 2004

Le Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile se réunit aujourd’hui à 17 h 45, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Maloney, président.

Membres du Sous-comité présents : Paule Brunelle, Libby Davies et John Maloney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett, analyste ; Lyne Casavant, analyste.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Sur motion de Libby Davies, il est convenu, — Que la liste des témoins suggérés dans le cadre de l'examen par le Sous-comité des lois sur le racolage soit adopté avec l'ajout des témoins proposés par M. Art Hanger.

Sur motion de Libby Davies, il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Sous-comité à destination de Vancouver, Edmonton, Winnipeg, Montréal, Halifax et Toronto et qu’il le soumette à l’approbation du Sous-comité lors d'une rencontre prochaine.

Sur motion de Libby Davies, il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Sous-comité à destination d'Amsterdam, Pays-Bas, et qu’il le soumette à l’approbation du Sous-comité lors d'une rencontre prochaine, et que les analystes du Sous-comité soient mandatées de préparer une liste de témoins potentiels et d'activités pour ce projet de voyage.

À 18 h 21, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Marc-Olivier Girard

2005/03/04 11 h 18