SSLR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mercredi 16 février 2005

Le Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile se réunit aujourd’hui à 18 h 20 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Maloney, président.

Membres du Sous-comité présents : Paule Brunelle, Libby Davies, Hedy Fry, Art Hanger et John Maloney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Laura Barnett, analyste ; Lyne Casavant, analyste.

Témoins : Armée du Salut : Danielle Shaw, directrice, Relations gouvernementales; Dianna Bussey, directrice, Services correctionnels et de justice. Alliance évangélique du Canada : Janet Epp Buckingham, directrice, Loi et politique publique. À titre personnel : Maggie deVries.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de la Justice, de droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile le 24 novembre 2004, le Sous-comité reprend son étude des lois sur le racolage.

Danielle Shaw, Dianna Bussey et Janet Epp Buckingham font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 36, la séance est suspendue.

À 19 h 40, la séance reprend.

Maggie deVries fait une déclaration et répond aux questions.

À 21 h 00, la séance est suspendue.

À 21 h 01, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le témoin suivant : Rose Dufour du département d'anthropologie de l'Université Laval, soit invitée à comparaître relativement à l'étude des lois sur le racolage.

Il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité émette, en accord avec le président, un communiqué annonçant le voyage du Sous-comité en mars et avril 2005 à Toronto, Montréal, Halifax, Vancouver, Edmonton et Winnipeg et portant sur l'étude des lois sur le racolage.

À 21 h 30, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Les greffiers du Sous-comité,

Marc-Olivier Girard, Mark D'Amore

2005/03/04 11 h 12