Passer au contenu

SSLR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PDF

38e LÉGISLATURE, 1re SESSION

Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile


TÉMOIGNAGES

TABLE DES MATIÈRES

Le lundi 24 octobre 2005




» 1745
V         Le greffier du comité
V         L'hon. Hedy Fry (Vancouver-Centre, Lib.)
V         Le greffier
V         Le greffier
V         L'hon. Hedy Fry
V         Le greffier
V         Le greffier
V         La vice-présidente (Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD))










CANADA

Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile


NUMÉRO 037 
l
1re SESSION 
l
38e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le lundi 24 octobre 2005

[Enregistrement électronique]

*   *   *

»  (1745)  

[Traduction]

+

    Le greffier du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.

    Nous allons maintenant procéder à l'élection du président. Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.

    Madame Fry.

+-

    L'hon. Hedy Fry (Vancouver-Centre, Lib.): Je propose que John Maloney soit élu président in absentia.

+-

    Le greffier: Une motion a été présentée.

    (La motion est adoptée.)

+-

    Le greffier: Nous allons maintenant procéder à l'élection d'un vice-président.

+-

    L'hon. Hedy Fry: Je propose que Libby Davies soit élue vice-présidente du sous-comité.

+-

    Le greffier: Très bien.

    (La motion est adoptée.)

+-

    Le greffier: Comme M. Maloney est absent, je vais demander à Mme Davies de prendre place au fauteuil.

    Je vous cède la parole.

-

    La vice-présidente (Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD)): Chers collègues, merci.

    M. Maloney n'étant pas ici, je vais présider la réunion. Nous allons suspendre la séance pendant quelques instants — puisque celle-ci se déroule en public —, et nous réunir à huis clos en vue de discuter de nos travaux.

    Êtes-vous d'accord?

    Des voix: Oui.

    [La séance se poursuit à huis clos.]