TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mercredi 2 février 2005

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Gallaway, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Raymond Bonin, Robert Carrier, Bev Desjarlais, l'hon. Roger Gallaway, Jim Gouk, l'hon. Jim Karygiannis, Francis Scarpaleggia, Andrew Scheer et Caroline St-Hilaire.

Membres substituts présents : James Moore pour l'hon. Rob Nicholson.

Autres députés présents : Paul Steckle.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Helena Borges, directrice exécutive, Politique ferroviaire; Kristine Burr, sous-ministre adjointe, Groupe des politiques. Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada : Ross Goldsworthy, vice-président, Produits en vrac; Paul Miller, vice-président, Services du Transport. Chemin de fer Canadien Pacifique : Marcella Szel, vice-présidente, Marketing et ventes (vrac); Janet Weiss, directrice générale, céréales, Marketing et ventes (vrac).

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Andrew Scheer, il est convenu, — Que le budget opérationnel de 37 700,00$ dont l’objet est de payer pour les dépenses de témoins qui comparaissent devant le Comité sur le sujet portant sur les wagons-trémies soit adopté et que le président le soumette au Comité de Liaison.

Il est convenu, — Que l'avis de motion de Bev Desjarlais sur M. Walsh soit examiné à la prochaine réunion du Comité.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les wagons-trémies.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure (directeur) se réunisse de façon informelle le lundi 7 février 2005, pour examiner les travaux futurs du Comité ainsi que le plan de voyage.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2005/03/04 11 h 30