TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 17

Le lundi 14 février 2005

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Gallaway, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Robert Carrier, Bev Desjarlais, l'hon. Roger Gallaway, Jim Gouk, l'hon. Jim Karygiannis, James Moore, Francis Scarpaleggia, Andrew Scheer et Caroline St-Hilaire.

Membres substituts présents : Navdeep Bains pour Borys Wrzesnewskyj, Andy Savoy pour Raymond Bonin et Alan Tonks pour Raymond Bonin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Jean Barrette, directeur, Directions des opérations de sécurité, sûreté et préparatifs d'urgence; Brion W. Brandt, directeur, Politiques de sûreté, sûreté et préparatifs d'urgence; Rod Dean, directeur général, Programmes aéroportuaires; Valérie Dufour, conseiller principal en politique du bureau du sous-ministre adjoint, Groupe des Politiques; Brigita Gravitis-Beck, directeur général, Politique aérienne; Maria Pagliarello, directeur, Politique nationale des aéroports.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le système aéroportuaire canadien.

Brigita Gravitis-Beck et Rod Dean font une déclaration d'ouverture et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 16:32, la séance est suspendue.

À 16:36, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les wagons-trémies.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissidentes des membres du Bloc Québécois et du Nouveau parti démocratique à condition qu’elles ne dépassent pas une page et soient remises en version électronique au greffier du Comité, au plus tard le jeudi 17 février 2005.

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre le lundi 21 février 2005.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permanent des transports, compte tenu des déclarations faites par le ministre des Transports aux médias, demande au ministre de ne pas anticiper les conclusions dudit comité en rapport avec l’étude portant sur la « Libéralisation du transport aérien », alors que cette étude, demandée par le ministre lui-même, n’a pas encore été complétée.

Il est convenu, — Que le Comité se rende à Halifax et à Saint-John du mercredi 9 mars 2005 au vendredi 11 mars 2005 et à Montréal et Toronto du dimanche 20 mars 2005 au mercredi 23 mars 2005 dans la cadre de son étude portant sur le système aéroportuaire canadien, questions touchant le camionnage et la sécurité portuaire.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2005/02/22 14 h 48