;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le mardi 23 novembre 2004

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Gallaway, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Raymond Bonin, Robert Carrier, Bev Desjarlais, l'hon. Roger Gallaway, Jim Gouk, l'hon. Jim Karygiannis, l'hon. Rob Nicholson, Francis Scarpaleggia, Andrew Scheer et Caroline St-Hilaire.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien : Jacques Duchesneau, président et chef de la direction; Mark Duncan, vice-président et chef des opérations; Ian S. MacKay, vice-président, Opérations; Michael McLaughlin, vice-président et chef de la direction financière ; Lise Patry, directrice , Affaires juridiques et réglementaires; Francine Côté, directrice, Finances.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005: crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique transports renvoyés au Comité le vendredi 8 octobre 2004.

Caroline St-Hilaire donne un avis de motion qui sera étudiée à la prochaine réunion.

Jacques Duchesneau fait une déclaration d'ouverture et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 07, la séance est suspendue.

À 17 h 13, la séance reprend à huis clos.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2004/11/24 14 h 55