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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le lundi 20 juin 2005

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Gallaway, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Raymond Bonin, Robert Carrier, Bev Desjarlais, l'hon. Roger Gallaway, Jim Gouk, l'hon. Jim Karygiannis, James Moore, Francis Scarpaleggia, Andrew Scheer, Caroline St-Hilaire et Borys Wrzesnewskyj.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Comparaît : L'hon. Ralph Goodale, ministre des Finances.

Témoins : Ministère des Finances : Denis Gauthier, sous-ministre adjoint, Développement économique et finances intégrées; Susan Margles, directrice, Développement économique et finances intégrées.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le système aéroportuaire canadien.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les wagons-trémies.

Le ministre répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Bev Desjarlais propose, — Que le budget de 159,460 $ tel qu’ alloué par le Comité de Liaison, pour le voyage international portant sur l’étude sur la libéralisation du transport aérien et le réseau aéroportuaire du Canada soit adopté et que les déplacements proposés aient lieu entre le 4 septembre et 30 septembre 2005.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 2.

James Moore donne avis de la motion suivante :

Que le Comité fasse rapport à la Chambre au sujet de l’omission du ministre des Transports de témoigner une deuxième fois devant le Comité, lorsque ce dernier le lui a demandé.

À 16 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2005/06/21 10 h 28