ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le lundi 2 mars 2009

Le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Paul Szabo, le président.

Membres du Comité présents : Bob Dechert, Earl Dreeshen, Russ Hiebert, Pierre Poilievre, Bill Siksay, Michelle Simson, Paul Szabo, Ève-Mary Thaï Thi Lac et Borys Wrzesnewskyj.

Membres substituts présents : Louis Plamondon remplace Carole Freeman et Bradley R. Trost remplace Kelly Block.

Membres associés présents : Alice Wong.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alysia Davies, analyste ; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

Témoins : Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique : Mary Dawson, commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique. Bureau du commissaire au lobbying : Karen E. Shepherd, commissaire au lobbying intérimaire; Pierre Ricard-Desjardins, directeur des opérations; Bruce Bergen, avocat-conseil.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique, et sur le Bureau de commissaire au lobbying.

Mary Dawson fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Karen E. Shepherd fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Maziade

2009/03/09 15 h 41