FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mardi 8 décembre 2009

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 15 h 31, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie Britanique), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Hedy Fry, la présidente.

Membres du Comité présents : Sylvie Boucher, Nicole Demers, Luc Desnoyers, l'hon. Hedy Fry, Candice Hoeppner, Irene Mathyssen, Cathy McLeod, l'hon. Anita Neville, Dave Van Kesteren et Lise Zarac.

Membres substituts présents : Bruce Stanton remplace Alice Wong.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste ; Jean-François Nadeau, analyste.

Témoins : Vancouver Police Department : Bob Usui, inspecteur, Section des enquêtes spéciales. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Paul Desautels, directeur, Gestion opérationnelle et coordination, Prestation des programmes des résidents temporaires. Gendarmerie royale du Canada : Michel Aubin, directeur, Opérations fédérales et internationales; Marie-Claude Arsenault, sous-officier, Centre national de coordination contre la traite de personnes. Ministère de la sécurité publique : Barry MacKillop, directeur général, Direction générale de l'application de la loi et stratégies frontalières. Agence des services frontaliers du Canada : Ken Lamontagne, directeur, Division de l'évalutation de risques et d'analyse du reseignement, Direction générale de l'exécution de la loi.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 avril 2009, le Comité entreprend son étude des Jeux Olympiques d'hiver de 2010 et la traite des personnes.

Bob Usui par vidéoconférence de Vancouver (Colombie Britanique), Barry MacKillop, Michel Aubin, Ken Lamontagne et Paul Desautels font des déclarations et, avec Marie-Claude Arsenault, répondent aux questions.

À 16 h 26, Candice Hoeppner assume la présidence.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend à huis clos, sous la présidence de l'hon. Hedy Fry.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1^er octobre 2009, le Comité reprend son étude des femmes et la protection des pensions.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Bélisle

2010/02/04 9 h 58