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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le mardi 25 mai 2010

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 2, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

Membres substituts présents : L'hon. Ken Dryden remplace Joyce Murray et Carole Lavallée remplace Luc Malo.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le mardi 8 juin 2010, le Comité consacre sa séance à son étude sur l’autorisation de Santé Canada concernant l’usage élargi de la caféine comme additif alimentaire dans toutes les boissons gazeuses.

Il est convenu, — Que le jeudi 10 juin 2010, le Comité consacre sa séance à son étude sur les risques et les avantages possibles de la nanotechnologie.

Il est convenu, — Que le mardi 15 juin 2010, le Comité consacre sa séance à son étude du rapport Weatherill concernant l’éclosion de listériose en 2008.

Il est convenu, — Que le jeudi 17 juin 2010, le Comité examine le rapport provisoire découlant de son étude sur la suppression de l'installation de fabrication de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH.

Il est convenu, — Que le mardi 22 juin 2010, le Comité consacre sa séance à son étude sur les leçons apprises par suite des interventions contre le virus H1N1.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 mars 2010, le Comité reprend son étude sur les taux élevés de tuberculose au sein des Premières nations et des communautés inuites.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: La voix de l'avenir : comment réagir aux taux élevés de tuberculose dans les réserves des premières nations et les collectivités inuites.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport une opinion complémentaire/dissidente provenant de tous les partis à condition qu’elle ne dépasse pas 3 pages (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que les opinions dissidentes ou complémentaires soient transmises en version électronique à la greffière du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard à vendredi 28 mai 2010.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/05/26 15 h 31