HESA Réunion de comité

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 7 h 34, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joyce Murray, vice-présidente.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Promouvoir des solutions novatrices pour relever les défis des ressources humaines en santé.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le Comité peuve annexer à son rapport une opinion complémentaire/dissidente des membres de tous les partis à condition qu’elle ne dépasse pas 5 pages (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que le ou les opinions dissidentes ou complémentaires soient transmises en version électronique à la greffière du Comité, dans une des deux langues officielles, au plus tard le mardi 15 juin 2010 à 17h.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre s’il y a assez de temps pour le faire d’ici la période d’ajournement estivale ou, dans le cas où la Chambre aurait déjà suspendu ses travaux, que le Comité demande l’autorisation de déposer le rapport auprès de la greffière de la Chambre en juin ou juillet 2010.

À 8 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.