Passer au contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le jeudi 21 octobre 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 2 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Ruby Dhalla, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Nicole Demers remplace Luc Malo, Todd Norman Russell remplace l'hon. Ujjal Dosanjh et Glenn Thibeault remplace Megan Anissa Leslie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Karin Phillips, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, ministre de la Santé.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Athana Mentzelopoulos, directrice générale, Direction de la sécurité des produits de consommation. Option consommateurs : Anu Bose, responsable, Bureau d'Ottawa; Michel Arnold, directeur exécutif. SécuriJeunes Canada : Pamela Fuselli, directrice générale. Association canadienne des chefs de pompiers : Robert Simonds, président. Conseil canadien des normes : John Walter, directeur général.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 7 octobre 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-36, Loi concernant la sécurité des produits de consommation.
 

La ministre fait une déclaration et, avec Athana Mentzelopoulos et Paul Glover, répond aux questions.

 

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend.

 

Robert Simonds, Michel Arnold, Pamela Fuselli et John Walter font des déclarations et, avec Anu Bose, répondent aux questions.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité passe à l'étude article par article du projet de loi C-36, Loi concernant la sécurité des produits de consommation, le mardi 26 octobre 2010.

 

À 12 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/10/22 13 h 37