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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le jeudi 10 mars 2011
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 06, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

 

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Kelly Block, l'hon. Rick Casson, Raymonde Folco, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Michael John Savage, Maurice Vellacott et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Olivia Chow remplace Tony Martin et Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Maria Minna.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste; Chantal Collin, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 11 900 $, pour l'étude des procédures et des pratiques des décisions du Conseil Arbitral de l'assurance-emploi, soit adopté.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 octobre 2010, le Comité reprend son étude de l'impact de l'abolition du formulaire long du recensement.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 11 h 44, la séance est suspendue.

À 11 h 50, la séance reprend.

 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Travis Ladouceur

 
 
2011-03-11 15 h 22