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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le mercredi 14 avril 2010

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Membres du Comité présents : Ron Cannan, Rick Casson, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

Membres substituts présents : Luc Desnoyers remplace Josée Beaudin et Ruby Dhalla remplace Raymonde Folco.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; André Léonard, analyste.

Comparaît : L'hon. Diane Finley, C.P., députée, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences; l'hon. Lisa Raitt, C.P., députée, ministre du Travail.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Janice Charette, sous-ministre; Liseanne Forand, sous-ministre déléguée principale , chef de l'exploitation, Service Canada; Hélène Gosselin, sous-ministre du Travail. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Karen A. Kinsley, présidente. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Michael J. Saucier, agent principal des finances par intérim.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Les ministres font des déclarations et, avec Hélène Gosselin, répondent aux questions.

Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport sur les plans et priorités 2010-2011 du ministère des Ressources humaines et Développement des compétences.

Les ministres font des déclarations et, avec Hélène Gosselin, répondent aux questions.

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2010/06/14 13 h 41