HUMA Réunion de comité

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Michael John Savage propose, — Que, avec leur accord, les ministres chargés des Budgets des dépenses fournissent au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le jour où ils doivent comparaître pour défendre leur Budget des dépenses, une version électronique de leurs remarques, laquelle sera distribuée une heure avant le début de la séance. Que, nonobstant la durée des déclarations préliminaires des ministres, le Comité consacre quatre-vingt-dix minutes aux questions des membres.

Il s'élève un débat.

Ed Komarnicki propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots «une version électronique de leurs remarques, laquelle sera distribuée une heure avant le début de la séance», des mots «une version écrite de leurs remarques soit distribuée dans les deux langues officielles avant le début prévu de la réunion».

Après débat, l'amendement de Ed Komarnicki est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 1.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 1.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, avec leur accord, les ministres chargés des Budgets des dépenses fournissent au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le jour où ils doivent comparaître pour défendre leur Budget des dépenses, une version écrite de leurs remarques soit distribuée dans les deux langues officielles avant le début prévu de la réunion. Que, nonobstant la durée des déclarations préliminaires des ministres, le Comité consacre quatre-vingt-dix minutes aux questions des membres.

Sur motion de Raymonde Folco, il est convenu, — Que la Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour 2010 soit offerte cette année; que le montant de la bourse passe de 4 500 $ à 5 000 $; et qu’un communiqué de presse soit diffusé afin d’inviter les Canadiens et Canadiennes handicapés à présenter une demande.

Sur motion de Yves Lessard, il est convenu, — Que, nonobstant la motion pour un budget de 14 129 $ adoptée le 22 mars 2010 pour une visite de la réserve autochtone du Lac Simon et de la Réserve Kitcisakik, Que le nouveau Budget de 13 752 $ soit plutôt adopté à sa place, pour permettre au Comité de faire un aller-retour à ces mêmes réserves, par avion, et le même jour.

À 16 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.